Ordre du jour du Conseil
Conformément aux articles L1122-11, L1122-12 et L1122-13 du CWADEL, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le 12 octobre 2026 à 20 heures au Château d’Oupeye, rue du Roi Albert, 127 à 4680 OUPEYE.
L’ordre du jour de cette assemblée est reproduit ci-après.
ORDRE DU JOUR
Première convocation
SEANCE PUBLIQUE
1. Installation d'un nouveau Conseiller communal
2. Désignation des administrateurs à la Régie Communale Autonome – Modification
3. Représentation communale à l'Assemblée générale de RESA Holding – Modification
4. Représentation communale à l'Assemblée générale de RESA SA – Modification
5. Représentation communale à l'Assemblée générale d'ENODIA – Modification
6. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 8 décembre 2026
7. Retrait du Règlement taxe sur les surfaces commerciales - Exercices 2026 à 2031
8. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2027
9. Taxe additionnelle au précompte immobilier - Exercice 2027
10. Subside extraordinaire 2026 à la Fabrique d’Eglise de Hermée.
11. Octroi d'un subside exceptionnel de 500 euros au club Triathlon de la Basse Meuse (TCBM) dans le cadre de l'organisation de leur événement annuel le 27 septembre 2026.
12. Octroi d'un subside exceptionnel d'un montant de 240 euros à l'Amicale du personnel technique d'Oupeye en vue des Highland games Oupeye 2026.
13. Octroi d'un subside exceptionnel de 500€ au club de badminton d'Oupeye dans le cadre de leur tournoi annuel qui aura lieu le 24 et 25 octobre 2026 à Hermalle.
14. Octroi de primes "Habitation" pour un montant total de 1.977,45 €
15. Adhésion à la démarche Commune Zéro Déchet - Année 2027
16. Réfection de la toiture du clocher de l'église d'Heure-le-Romain — Approbation des conditions du marché et du mode de passation
17. Mission d'auteur de projet : Étude de réaménagement d'une aile (transformation et/ou démolition reconstruction) de l'école Jules Brouwir à Heure-Le-Romain - Approbation des conditions du marché et du mode de passation
18. Nouvelle convention de services pour fixer le cadre des relations entre les parties pour l'accès aux services que l'AIDE réalise pour compte et à la demande de la Commune - Adoption de la convention avec l'Association Intercommunale pour le Démergement et l’Épuration des Communes de la Province de Liège
19. Restauration du mur de soutènement et du garde-corps de la cour du Château d'Oupeye - Approbation des conditions du marché et du mode de passation
20. Réponses aux questions orales
21. Questions orales
22. Approbation du projet de procès-verbal de la séance publique du 14 septembre 2026
23. Personnel communal - Mise en disponibilité
24. Personnel communal - Attribution de fonctions supérieures de chef d'équipe C1
25. Personnel enseignant - Ratification de la désignation à charge du Pouvoir Organisateur d'un maître de seconde langue, à raison de 6 périodes/semaine à partir du 3 septembre 2026.
26. Personnel enseignant - Ratification de la désignation à charge du Pouvoir Organisateur d'un maître de seconde langue, à raison de 2 périodes/semaine à partir du 9 septembre 2026.
27. Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire, à raison de 2 périodes/semaine d'un maître de seconde langue, à partir du 4 septembre 2026, dans un emploi non vacant.
28. Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire d'un maître d'éducation physique, à raison de 8 périodes/semaine, à partir du 24 août 2026 dans un emploi non vacant.
29. Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire d'un maître d'éducation physique, à raison de 8 périodes/semaine, à partir du 1er septembre 2026 dans un emploi vacant.
30. Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire d'un maître d'éducation physique, à raison de 12 périodes/semaine, à partir du 24 août 2026 dans un emploi non vacant.
31. Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire d'un maître d'éducation physique, à raison de 4 périodes/semaine, à partir du 24 août 2026 dans un emploi non vacant.
32. Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire d'un maître d'éducation physique, à raison de 16 périodes/semaine, à partir du 24 août 2026 dans un emploi non vacant.
33. Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire d'un maître d'éducation physique, à raison de 16 périodes/semaine, à partir du 1er septembre 2026 dans un emploi vacant.
34. Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire d'un maître de religion protestante, à raison de 3 périodes/semaine, à partir du 24 août 2026 dans un emploi vacant.
35. Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire d'une institutrice primaire, à raison de 24 périodes/semaine, à partir du 1er septembre 2026 dans un emploi non vacant.
36. Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire d'un maître d'éducation physique, à raison de 1 période/semaine, à partir du 24 août 2026 dans un emploi vacant.
37. Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire d'un maître d'éducation physique, à raison de 4 périodes/semaine, à partir du 24 août 2026 dans un emploi non vacant.
38. Personnel enseignant - Ratification de la désignation à charge du Pouvoir Organisateur d'un maître d'éducation physique, à raison de 15 périodes/semaine à partir du 24 août 2026.
39. Personnel enseignant - Ratification de la désignation à charge du Pouvoir Organisateur d'un maître de seconde langue, à raison de 4 périodes/semaine à partir du 24 août 2026.
40. Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire, à raison de 2 périodes/semaine d'un maître de seconde langue, à partir du 2 septembre 2026, dans un emploi non vacant.
41. Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire, à raison de 2 périodes/semaine d'un maître de seconde langue, à partir du 3 septembre 2026, dans un emploi non vacant.
42. Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire, à raison de 10 périodes/semaine d'un maître de seconde langue, à partir du 3 septembre 2026, dans un emploi non vacant.
43. Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire d'un maître de philosophie et de citoyenneté, à raison de 1 période/semaine, à partir du 28 août 2026 dans un emploi non vacant.
44. Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire d'une institutrice primaire, à raison de 24 périodes/semaine, à partir du 10 septembre 2026 dans un emploi non vacant.
45. Personnel enseignant - Ratification de la désignation temporaire d'une institutrice primaire, à raison de 24 périodes/semaine, à partir du 21 septembre 2026 dans un emploi non vacant.
46. Approbation du projet de procès-verbal de la séance à huis clos du 14 septembre 2026